CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 7 Février 2018

 

Convocation le 30 Janvier 2018

 

 

Présents : Murielle Gaudillère, Alain Lechat, Isabelle Vouillon, Christian Vouillon, Cathy Ménard, Pascal Zuddas

Excusés : Patrick Campagne pouvoir à Isabelle Vouillon, Jorge Zelaya pouvoir à Murielle Gaudillère, Coralie Limandas pouvoir à Pascal Zuddas

 

Secrétaire de séance : Alain Lechat

 

La lecture du compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017 est faite par Isabelle Vouillon. Il est approuvé à l’unanimité.

 

 

ORDRE du JOUR :

Madame le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour une délibération sur la convention de déneigement avec la Commune de Sailly. Cette demande est acceptée à l’unanimité.

 

Délibération Mutualisation travaux voirie.

Pascal Zuddas a fait l’inventaire des travaux de voirie à envisager, le cout de l’ensemble est estimé à environ 26 000€. Par ailleurs le budget 2018 devra assumer environ  10 000€ de travaux déjà réalisés fin 2017 début 2018. Dans l’état d’incertitude du budget prévisionnel, et ne pouvant connaitre par avance le taux des subventions qui nous seront accordées,  on ne peut se permettre d’engager plus de 5 000€. Le Conseil est amené à choisir des priorités : Le hameau de Vaux et le bas de la route des Genièvres sont choisis. Le tout pour la somme de 5 000€.

Après en avoir délibéré, le Conseil approuve à l’unanimité moins une abstention la mutualisation de ces travaux, (groupement de 10 communes) prise en charge par le cabinet 2Age comme l’année dernière.

 

Délibération perception de la RODP (Redevance d’Occupation du Domaine Public)     

Le Conseil, après en avoir délibéré, autorise le Maire à percevoir la redevance d’occupation du Domaine Public due France Telecom. Cette délibération est adoptée à l’unanimité.

 

Délibération concernant la convention de déneigement avec la mairie de Sailly 

Le Conseil Municipal de Sailly a pris une délibération qui prévoit la mise à notre disposition de son tracteur équipé d’une lame de déneigement conduit par son agent communal, ainsi que sa facturation au prix de 40,20€ (matériel) + 20,83€ (agent communal) soit au total 61,03€ de l’heure. Le Conseil décide d’accepter cette convention par une délibération qui sera  renouvelée  annuellement par tacite reconduction. Cette disposition est votée à l’unanimité.

 

Point sur l’éclairage Public.      

L’éclairage de la commune compte une soixantaine de points, l’éclairage du Bourg 23, ce dernier est encore éblouissant malgré son amélioration, il semble malheureusement qu’aucune modification ne soit possible sans un important investissement. La seule modulation possible sans engager de dépense importante : changer l’heure d’extinction. Dans l’attente du calcul de l’économie que l’on peut en attendre, on prévoit de prendre une délibération pour modifier cet horaire.

 

  

 

 

 

 

 

Point sur le SIVOS et le RPI

Le Secrétariat du SIVOS a déménagé de la Mairie de Cortevaix, il est maintenant en Mairie de Taizé. RPI : L’effectif des enfants est en baisse : 70 pour 4 classes, aussi, une classe risque fort d’être supprimée.

 

Réfection du logement de la Mairie

Le logement ne peut être proposé en l’état. L’ex future locataire devait faire elle-même les travaux de rafraîchissement si la mairie payait les matériaux. Elle a renoncé. Le seul candidat actuel ne souhaite pas les faire. On considère qu’il y a 30 à 40h de travail. On envisage de faire les travaux nous-mêmes.

 

Ordures ménagères …et autres   

La Commission de la Communauté de Communes s’est réunie le 2 Février. Le passage de la taxe incitative à la TOM indexée sur la valeur locative a provoqué quelques protestations. Il n’y a pas de solution de dégrèvement en dehors de la réévaluation de la valeur locative, ce qui semble envisageable dans quelques cas précis. Il faut par ailleurs souligner que le niveau de la taxe incitative que nous avons connue a augmenté d’environ  50% en 2017.

La contribution des collectivités (collèges, EHPAD, hôpitaux …) répond à un barème spécial ancien qui est périmé, une étude est en cours.

 Le projet d’unité de méthanisation, qui sera située à côté de la déchetterie de Cluny, et permettra d’utiliser une partie des déchets verts collectés par le SIRTOM, se précise, sa taille modeste (production électrique de 40 KW) en fait un prototype copiable un peu partout sans trop de difficultés de distance de collecte de déchet verts et de fumiers, et de volume de stockage/compostage  des digestats ( résidus ).

 

Réflexion sur la mise en place des projets d’aménagement et d’entretien du village

La diversité des opinions sur un certain nombre de ces sujets (y compris parmi les membres du Conseil) comme les aménagements autour de la mairie, ou d’autres qui concernent le cadre de vie, nous fait penser qu’il est nécessaire que chacun puisse donner ses idées, que nous en débattions et fassions des choix collectivement. Le Conseil a débattu de la forme à donner et de l’organisation. Pour l’instant cela se ferait en deux temps. Premier temps : Une information écrite, éventuellement avec retour (une partie questionnaire ?). Deuxième temps : Une réunion publique avec une organisation permettant le travail en groupe (expression de chacun et synthèse). Affaire à suivre.    

 

Divers : Création jardin du souvenir :

M Guillon a achevé les travaux, les cendres de M Jacob ont été mises en place définitivement. Une partie des finitions sera réalisée par le cantonnier.

 

La séance est levée à 20h40