CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 20 septembre 2017

 

Convocation le 14/09/2017

 

Présents : Murielle Gaudillère, Alain Lechat, Coralie Limandas, Cathy Ménard, Isabelle Vouillon, Jorge Zelaya, Pascal Zuddas.

 

Excusés : Patrick Campagne pouvoir à Isabelle Vouillon, Christian Vouillon pouvoir à Pascal Zuddas.

 

Secrétaire de séance : Coralie Limandas.

 

Murielle Gaudillère commence le conseil par l’annonce de la démission de Stéphane Goldblum.

 

La lecture du compte rendu du conseil municipal du 08 Août 2017 est faite par Pascal Zuddas. Il est approuvé à l’unanimité.

 

Madame le maire demande l’autorisation de rajouter un élément à l’ordre du jour : délibération de décisions modificatives. Le conseil approuve à l’unanimité.

 

Délibérations nominations des délégués

àCommunauté de communes du Clunisois : Titulaire : Murielle Gaudillère ; Suppléant : Alain Lechat.

àCommission Locale d’Evaluation de Transferts de Charges (CLET) : Titulaire : Murielle Gaudillère. Suppléant : Alain Lechat

àSIRTOM : Alain Lechat, Isabelle Vouillon. Suppléant : Christian Vouillon

àSPANC : Alain Lechat, Isabelle Vouillon. Suppléant : Christian Vouillon.

à SYDESL : Patrick Campagne, Coralie Limandas. Suppléant : Jorge Zelaya.

à SIEGG : Isabelle Vouillon, Alain Lechat. Suppléant : Christian Vouillon.

à Communication : Murielle Gaudillère, Cathy Ménard, Alain Lechat, Coralie Limandas, Jorge Zelaya.

à Commission Bois : Pascal Zuddas, Christian Vouillon, Isabelle Vouillon, Murielle Gaudillère

à Commission Voirie : Pascal Zuddas, Christian Vouillon, Coralie Limandas, Murielle Gaudillère, Jorge Zelaya.

à Commission urbanisme : Murielle Gaudillère, Alain Lechat, Jorge Zelaya

à Commission SMAG : Alain Lechat. Suppléant : Murielle Gaudillère.

 

L’ensemble de ces délibérations a été approuvé à l’unanimité par le conseil.

 

Délibérations indemnités des élus.

Les indemnités des élus étant déjà prévues au budget 2017, il est décidé de les conserver telles qu’elles et seront revues lors de la préparation du budget 2018.

Décision approuvée à l’unanimité.

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Délibérations achat et financement du tracteur communal

Une demande de subvention est en cours pour financer l’achat d’un nouveau tracteur communal. Madame le maire demande au conseil de prendre une délibération pour approuver le recours au Fonds de Concours du pacte de solidarité versé par la communauté de communes du Clunisois auquel Saint Ythaire peut prétendre (d’un montant maximum de 4826 euros). 

 à 8 approbations, 1 abstention.

 

Une autre délibération est à prendre concernant le plan de financement à envoyer pour prétendre à cette aide, sachant que le montant versé sera à hauteur de 50% du total demandé.

 Fonctionnement : éclairage public+ facture de chauffage= 2887 euros.  Aide attendue : 1443 euros

Investissement : achat tracteur : 5000 euros. Aide attendue : 2500 euros

Montant total de l’aide demandée dans le plan de financement via le Fond de concours : 3943 euros.

Ce plan est validé par le conseil.

 

Décision modificative :

En attendant de recevoir la subvention de la communauté de communes, Murielle Gaudillère demande au conseil l’accord pour transférer :

1000 euros du compte 2152 (prises éclairages)

2000euros du compte 21311 (aménagements des abords de la mairie)

2000 euros du compte 21316 (cimetière)

 

Soit un total de 5000 euros au compte n° 21571 (matériel roulant) pour financer immédiatement l’achat du tracteur.

Le conseil approuve l’ensemble de ces décisions modificatives à l’unanimité.

 

Délibérations ONF :

Nomination des garants à Pascal Zuddas, Christian Vouillon, Murielle Gaudillère

Acceptée à l’unanimité.

 

Tarifs coupe de bois, parcelle n°16à 50 euros.

Acceptée à l’unanimité.

 

Pascal Zuddas informe le conseil que la délimitation pour les affouages se fera le samedi 21 octobre à 9h.

L’abattage devrait débuter le 11 novembre.

 

Réfection logement mairie

Un point a été fait sur les travaux à réaliser.

Il n’y a pas de gros œuvres à faire, l’électricité est aux normes. Quelques menus travaux en plomberie sont à prévoir ainsi des travaux de rafraichissement.

Une personne serait intéressée pour louer ce logement à partir de janvier 2018.

 

Point travaux voirie

Les travaux de Vaux ne sont toujours pas effectués à ce jour pour cause de météo défavorable. La portion des Genièvres a été faite avec une portion supplémentaire non prévue (sans surcout pour la commune)

Projet jardin du souvenir

Isabelle Vouillon et Murielle Gaudillère vont prendre rendez vous avec les pompes funèbres pour un avis sur la meilleure place possible pour placer le jardin du souvenir dans notre cimetière.

 

Questions diverses

Dans le cadre de la désertification médicale, le département a en projet de construire un centre de santé départemental. Joncy demande à toutes les communes avoisinantes de soutenir sa candidature pour l’implantation de ce centre.

 

Décharge :

Les clés de la décharge ont été changées par des clés inviolables. Un mot de rappel de l’utilisation de cette décharge a été envoyé à tous les habitants. Une législation nouvelle va être mise en place en 2018.

 

Alain Lechat évoque l’association APERL, qui recherche des bâtiments publics ou privés pour y installer des panneaux solaires. Toute personne intéressée devra s’inscrire en mairie. Un mot d’information sur ce projet sera distribué dans les boites aux lettres des habitants de Saint Ythaire. Plus de renseignements sur le site centralesvillageoises.fr

 

Fin du conseil municipal à 20h21.