CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 juin 2016 à 18 heures

 

Convocation le 16 juin  2016

 

Présents : Patrick Campagne, Murielle Gaudillère, Stéphane Goldblum, Alain Lechat, Coralie Lièvre, Cathy Ménard, Isabelle Vouillon, Pascal Zuddas.

Absents excusés : Jean-Paul Rigollet, Sandrine Rigollet, pouvoirs à Pascal Zuddas, Georgette Leschevin, pouvoir à Murielle Gaudillère.

Secrétaire de séance : Patrick Campagne

Suite à la lecture du CR de la réunion du 6 avril 2016 par Coralie Lièvre, Stéphane Goldblum souhaite apporter quelques précisions quant à son intervention à propos de l’augmentation des impôts non reprises dans ce CR. Il se chargera de rédiger les modifications souhaitées.

Murielle Gaudillère demande l’accord du Conseil pour ajouter à l’ordre du jour 2 points (demande acceptée à l’unanimité):

Le Comptable du Trésor demande que le CM accepte une décision modificative concernant le montant des dépenses imprévues qui dépasse de 264,52 €  la somme autorisée. Après explications, le Conseil accepte cette décision modificative à l’unanimité.

Demande d’annulation du titre N°74 émis en 2015 d’un montant de 75,77 € concernant la location de pâturage adressée à tort au GAEC la Baige. Acceptation du Conseil à l’unanimité.

Pendant la convalescence du Maire, les permanences sont assurées par les élus. Elles seront maintenues jusqu’au 7 juillet.

ORDRE du JOUR :

RODP 2016 EDF :

Le CM donne son accord à l’unanimité et autorise le Maire à percevoir la Redevance d’Occupation du Domaine Public par EDF.

Participation aux frais d’adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale) pour le personnel intercommunal :

Par délibération, le CM donne son accord à l’unanimité pour cette participation de 93,90 € par an.

Travaux d’écoulement des eaux pluviales :

-          Le vieux chemin à Bierre :

en réponse à un mail de M. et Mme Joly concernant l’état de ce chemin suite aux intempéries, plusieurs élus sont allés sur place constater les dégâts et estimer les travaux à envisager.

Quatre devis ont été établis par les entreprises suivantes :

Jaffre : 1460 €    Dravert : 1468 €    Meunier : 5387 €    Prestagri : 1752 €

Après une étude approfondie, comparaisons et complément d’informations, le CM décide de confier les travaux à M. Dravert.

M. et Mme Joly prendront en charge les travaux de remise en place du tuyau longeant leur propriété.

 

-          Les p’tits Queum’naux à Montagny :

Il s’agit d’évacuer les eaux pluviales du haut du hameau qui se déversent actuellement dans le pré appartenant à Dominique Poulachon.

Dans un premier temps, la mairie envisage de faire creuser un fossé le long de ce chemin pour amener ces eaux dans le pré communal. Les 2 entreprises contactées ont fourni leur devis :

Dravert : 564 €    Jaffre : 480 €

Le CM décide à l’unanimité de choisir l’entreprise Jaffre.

Dans un second temps, des travaux plus conséquents et durables sont à envisager, à savoir la mise en place de tuyaux avec des regards en lieu et place du fossé. Les 2 mêmes entreprises ont évalué ces travaux :

Dravert : 5460 €      Jaffre : 3531 €

Des renseignements complémentaires seront demandés car les prestations ne sont pas identiques.

Une demande de subvention sera sollicitée pour ces travaux prévus en 2017.

 

Point de ramassage des poubelles à Montagny :

Suite à la lecture de la lettre adressée aux élus par Dominique Poulachon, le CM décide après examen et visite des lieux que le point de collecte à Montagny demeure sur la petite plateforme en béton initialement prévue à cet effet près de la croix.

Conformément au règlement de la collecte des déchets, adopté par délibération par la Communauté de Communes, il est rappelé que les bacs seront déposés au plus tôt le dimanche après 19 heures et rentrés le lundi dans la journée. Il n’est pas admis que les bacs séjournent sur le domaine public au-delà de ces délais.

La mairie veillera au respect de ce règlement.

Dominique Poulachon aimerait aménager l’espace auprès de la pompe en y installant un banc. Le CM encourage cette initiative.

 

Compte-rendu de la réunion avec la Communauté de Communes du Clunysois :

Les compétences ont été précisées, les services ont été présentés.

Une documentation est disponible sur la table dans l’entrée de la mairie.

Il sera par exemple possible de profiter d’une voiture moyennant une participation de 2 € à condition de grouper les demandes et les déplacements.

La question de la voirie a été abordée car la ComCom du Clunysois n’a pas la compétence. Une solution devra être envisagée.

 

Assainissement :

Un nouveau plan de zonage est indispensable afin mettre définitivement le bourg et Vaux en zone d’assainissement non collectif. Le CM avait envisagé un moment de proposer une enquête publique commune avec celle du PLU. Devant la complexité de ces 2 dossiers trop différents et le retard que cela risque d’engendrer, cette idée est abandonnée.

 

Bulletin municipal :

Nous vous rappelons les horaires à respecter pour les travaux de tonte, de débroussaillage (arrêté préfectoral en date du 30 juillet 2001toujours en vigueur):

Du lundi au vendredi : de 8h à 12h et de 14h à 19h

Le samedi : de 9h à 12h et de 15h à 19h

Le dimanche : de 10h à 12h

 

Infos diverses :

Petit rappel : vous pouvez retirer la clef de la décharge chez :

M. Jean Jacob au Bourg

Mme Denise Gillot à Vaux

Mme Jacqueline Bridet et Mme Isabelle Vouillon à Bierre

 

M.Plat de Lalheue, a entrepris le fauchage des chemins.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h 10.