CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 22 décembre 2015 à 18 heures

Convocation le 16/12/2015

 

 

Présents: Murielle GAUDILLERE, Stéphane GOLDBLUM, Alain LECHAT, Coralie LIEVRE, Georgette LESCHEVIN, Cathy MENARD, Jean-Paul RIGOLLET, Isabelle VOUILLON, Pascal ZUDDAS.

 

Excusés: Patrick CAMPAGNE, Sandrine LAPLACE RIGOLLET pouvoir à Jean-Paul RIGOLLET.

 

Secrétaire de Séance: Stéphane GOLDBLUM.

 

La lecture du compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 décembre 2015 est faite par Isabelle VOUILLON.

Une modification est apportée : Isabelle Vouillon était sortie de la salle pendant la délibération sur le montant et la nature du cadeau prévu pour Monsieur Vouillon, notre Agent Technique pour son départ en retraite.

Le compte-rendu est ensuite approuvé à l’unanimité.

 

Délibération : Décision modificative.

Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2015, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver la décision modificative suivante :

 

FONCTIONNEMENT :

DEPENSES

RECETTES

61522

 Entretien bâtiments

-5200.00

 

64168

 Autres emplois d'insertion

5200.00

 

 

TOTAL :

0.00

0.00

 

Le Maire invite le Conseil Municipal à voter ces crédits.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité le transfert de crédit indiqué ci-dessus.

 

Assainissement non collectif (ANC).

Murielle GAUDILLERE nous informe qu’après une étude concernant la possibilité de créer un assainissement collectif à Saint-Ythaire, le 18 février 2004, le Conseil Municipal par délibération avait décidé que Le Bourg, Vaux et Bierre auraient un assainissement collectif. Ce projet, vu son coût et la difficulté de sa réalisation n’a pas eu de suite.

En conséquence, il faut que le Conseil actuel prenne une délibération invalidant la précédente, c’est-à-dire stipulant que le seul scénario retenu pour toute la commune est l’assainissement non collectif afin de pouvoir débloquer les subventions relatives aux assainissements individuels. Cela doit être réglé pour Janvier 2016.

 

Site internet

Alain Lechat prévoyait une mise à jour du site internet de Saint Ythaire. Pour l'instant quelques modifications sont faites et Monsieur Lechat demande la participation et l'avis de tous pour engager d'autres modifications. Il manque actuellement quelques comptes rendus de la Communauté de Communes et nous tenterons de les mettre à jour dès que possible.

 

Le bulletin municipal

Discussion sur le contenu du bulletin municipal

- Proposition de mettre à disposition du compost biologique pour les habitants de la commune.

Pascal Zuddas propose de se charger de la distribution.

Stéphane Goldblum demande à ce que soit précisé la nature du compost qui est un compost maigre afin que qu'il n y ai aucune surprise sur la nature du produit.

-Dans le bulletin figureront les vœux du maire qui seront prononcés le 10 janvier 2016 à 11h à la salle communale.

- Il y aura un encart spécial pour les nouveaux venus.

- Il y aura l'annonce du pot de départ de l'ancien cantonnier.

- Un encart avec photo pour le repas des anciens.

 

Questions diverses

- Il faudra définir la procédure pour la vente du matériel de la commune.

- Il faudra demander à ce qu'il y ai un nouveau rendez-vous de contrôle du chauffage de la salle communale. Car la société a fait faux bond au dernier. Le chauffage donnant des signes de faiblesse il faudra s'assurer que tout aille bien.

- De même pour la cuisine, il y a un fort problème d'odeur. Il faudra appeler le Spanc pour vérifier l'état du bac à graisse.

- La question de l'avenir du foyer rural est en suspend. Il devrait y avoir une réunion des anciens participants en janvier.

Coralie LIEVRE se propose de reprendre la présidence sachant que 4 personnes seraient disponibles.

- Concernant le nouvel agent technique communal, ce dernier  n'a pas l'agrément pour utiliser les produits phytosanitaires, il est important qu'il fasse un stage pour l'obtenir.

- Il faut prévoir aussi un rendez-vous avec Monsieur Thevenoud afin d'obtenir des subventions.

Ce rendez-vous est fixé le 15 janvier à 15h30 à Mâcon.

 

La séance est levée à 19h15.