CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 décembre 2015 à 18 heures

Convocation le 02/12/2015

 

 

Présents: Murielle GAUDILLERE, Stéphane GOLDBLUM, Alain LECHAT, Coralie LIEVRE, Jean-Paul RIGOLLET, Isabelle VOUILLON,

 

Excusés: Patrick CAMPAGNE, Georgette LESCHEVIN, Cathy MENARD pouvoir à Jean-Paul RIGOLLET, Sandrine LAPLACE RIGOLLET pouvoir à Isabelle VOUILLON, Pascal ZUDDAS pouvoir à Jean-Paul RIGOLLET.

 

Secrétaire de Séance: Alain LECHAT

 

La lecture du compte rendu de la séance du conseil municipal du 28 octobre 2015 est faite par Murielle GAUDILLERE. Il est approuvé à l’unanimité.

 

Délibération : Autorisation de demande de subvention pour travaux Eglise/ Mairie/Ecoulement des eaux pluviales à Vaux.

Le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de faire une demande de subvention pour les travaux prévus en début d’année, concernant la Mairie et l’Eglise pour lesquels on a choisi l’Entreprise Verdot pour un montant de 3544.80 € et la réalisation d’un écoulement pour les eaux pluviales à Vaux, exécutés par l’Entreprise Jaffre, pour un montant de 4663.20 €.

La demande de subvention sur fond parlementaire  serait faite auprès de M. Emorine avec qui un premier contact a été établi. Le montant de la subvention pourrait atteindre au maximum la moitié du coût des travaux qui s’élève à 8280 €. Le Conseil autorise le Maire à faire cette demande de subvention à l’unanimité.  

 

Finalisation du PLU  Point sur la réunion du 26 Novembre avec la DDT ( Me Froment) et le Bureau d’Etudes ( M Godin ).

Cette réunion a plusieurs fois été repoussée pour des raisons diverses indépendantes de la volonté de la Municipalité.

-  Suite à la loi Macron, des parcelles autour des habitations, précédemment classées en zone naturelle, passeront en zone U, c'est-à-dire qu’on pourra y construire des annexes.

Dans la zone du Chassignot, on pourra implanter des équipements de loisirs. Il faudra donc rédiger un avenant et modifier la carte. Ces modifications, bien que n’étant que la conséquence obligatoire de nouvelles dispositions légales, devront repasser à travers les diverses étapes administratives et commissions, ce qui fait que le PLU ne pourra pas être finalisé avant Aout 2016 et que le surcoût entrainé  avoisinera les 5 000 €.

- Un point positif : Nous ne serons pas obligés de faire une étude environnementale.

- Le projet BTC (Briques de Terre Compressée) a été évoqué lors de cette réunion. Comme prévu, il ne pourra pas se faire dans la zone proposée par son promoteur (M. Loisy) car c’est une zone agricole . Par contre, la DDT suggère son implantation derrière la mairie. Contact sera pris avec Monsieur Loisy pour lui proposer cette opportunité.   

 

Fêtes de fin d’année : Pose et décoration des sapins

Il a été décidé de poser un sapin au début et fin de chaque hameau et un plus important au centre, il reste peu de décorations des années précédentes, le Conseil décide d’en acheter quelques-unes.

 

Départ en retraite de Christian  Vouillon

Pour fêter cet évènement, le Conseil décide d’organiser le 5 Février 2016 à la Salle Communale une petite cérémonie, que les habitants seront invités à partager. Le Conseil a décidé ensuite  du montant d’une enveloppe pour faire un cadeau de départ à Christian.

 

Vœux du Maire

Le Maire présentera ses vœux le 10 Janvier 2016 à 11h, Salle Communale.

Bois pour CCAS     Les cantonniers ont récupéré le bois non évacué de la parcelle d’affouage qui avait été attribuée à M Boulon.  Celui-ci a commencé à déménager et n’a pas répondu à nos multiples appels.

 

Affouages 2013/2014  Bois non évacué   Les autres affouagistes, que nous avons pu joindre, ont été prévenus qu’ils bénéficiaient, en accord avec les Eaux et Forêts,  d’une prolongation du délai d’évacuation jusque fin janvier 2016. Après quoi, le bois sera récupéré, selon la législation, par la Commune.

 

Questions diverses

1/ Elections régionales deuxième tour : La reproduction des rôles du premier tour ne pouvant se faire exactement, des ajustements à la composition du bureau de vote seront nécessaires.

2/ Vente de matériel appartenant à la commune : Le Conseil va se renseigner sur la procédure. 

3/ Accessibilité du cimetière . Colombarium . Ces sujets demandent une information complémentaire et  seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

 

Séance levée à 19h 20