CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 28 Octobre 2015 à 18 heures

 

Convocation le 15/10/2015

 

 

Présents: Murielle GAUDILLERE, Jean-Paul RIGOLLET, Georgette LESCHEVIN, Cathy MENARD, Isabelle VOUILLON, Alain LECHAT, Coralie LIEVRE, Pascal ZUDDAS

 

Excusés: Patrick CAMPAGNE pouvoir à Murielle GAUDILLERE, Stéphane GOLDBLUM, Sandrine LAPLACE RIGOLLET pouvoir à Jean-Paul RIGOLLET.

 

Secrétaire de Séance: Georgette LESCHEVIN

 

La lecture du compte rendu du dernier conseil municipal est faite par Murielle GAUDILLERE. Il est approuvé à l’unanimité.

 

Le maire demande de rajouter 2 délibérations à l’ordre du jour, l’une concernant une rectification de budget, l’autre concernant la nomination de garants pour les affouages. La demande est acceptée par le Conseil.

 

Délibération Budget :

 

Suite à un dysfonctionnent informatique, les restes à réaliser n’apparaissaient pas au budget, une rectification a dû être effectuée. Le contrôleur des impôts demande qu’une délibération soit prise pour accepter la modification du budget. Oui à la modification à l’unanimité.

 

Délibération Affouages :

 

Proposition de nommer comme garants pour les affouages les personnes suivantes :

 

Ø  Jean Paul RIGOLLET

Ø  Christian  VOUILLON

Ø  Pascal ZUDDAS

 

Proposition acceptée à l’unanimité.

 

Syndicats des eaux :

 

Lecture du compte rendu du syndicat des eaux par Isabelle VOUILLON.

Ce compte rendu sera consultable sur le site de la commune.

Alain Lechat nous indique que des études hydrogéologiques sont actuellement faites pour le captage des eaux.

 

Evolution de notre communauté de communes :

 

Le compte rendu de la réunion du 8 Octobre  de la communauté de communes est exposé par Murielle Gaudillère.
Suite à la proposition de la nouvelle carte de répartition du Préfet, M. Bordet propose aux communes un vote à bulletin secret afin de connaître leur souhait de rester ou non dans notre communauté de communes.

 

Ø  19 voix pour

Ø  14 voix contre

Ø    3   abstentions

 

La nouvelle carte, établie par le Préfet, a été  publiée le 12 octobre 2015 et la carte définitive le sera  le 1er juin 2016.

La carte définitive sera effective le 1er janvier 2017.

 

Point sur le PLU :

 

La commune est informée qu’elle n’aura pas d’enquête environnementale à effectuer.

Concernant le projet BTC (Briques en Terre Compressée),  l’installation de cette entreprise sur le terrain agricole de M. Larive est possible avec une modification du PLU.

Cette question sera vue lors de la prochaine réunion PLU avec M. Gaudin et Mme Froment (réunion repoussée pour cause d’absence de Mme Froment).

 

Projet du glacis à Vaux :

 

Présentation de 3 devis pour les travaux de Vaux

Ø  Entreprise Dravert        6 219,60 €

Ø  Entreprise Soufflot       4 477,26 € (+6 562.00 €)

Ø  Entreprise Jaffre          4 663,20 €

Le  devis de la S.A.R.L JAFFRE d’un montant de 4 663.20 € est retenu à l’unanimité.

 

 

Cérémonie du 11 Novembre 2015 :

 

La cérémonie se déroulera à 11h et sera suivie d’un verre de l’amitié à la salle communale.

Murielle Gaudillère et Alain Lechat préparent des lectures de textes pour la cérémonie.

Georgette Leschevin se chargera de l’achat des fleurs pour le monument.

 

(19h30 Madame Coralie Lièvre quitte la réunion de conseil pour se rendre à son travail)

 

Repas des Aînés :

 

La date retenue pour le repas des Aînés est le samedi 28 Novembre 2015.

Le repas sera préparé par les traiteurs Jorge et Alan.

La municipalité se chargera de la décoration de la salle et des tables.

 

Questions diverses :

 

Ø  Nettoyage de l’église : le nouveau cantonnier participera au nettoyage de l’église et assurera les petites réparations. Un ou deux gros nettoyages seront à prévoir tous les ans en plus de l’entretien.

 

Ø  Assainissement de la famille Boulon : la famille Boulon a quitté Saint-Ythaire, la situation est au point mort.

 

Ø  Fête de fin d’année : une commande de sapins sera effectuée à Bourgvilain : 1 sapin moyen par hameau et au bourg, plus 1 à l’entrée et 1 à la sortie de chaque hameau et lieux dits.

 

Ø  Avenir du Foyer Rural : une réunion publique va être organisée pour définir l’avenir du foyer rural de Saint-Ythaire le lundi 30 Novembre 2015 à 18h. Les personnes n’ayant pas démissionné du bureau seront contactées pour l’organisation de cette réunion.

 

Ø  SIVOS : lecture du compte rendu de la réunion du groupe de travail du Sivos par Pascal ZUDDAS.  Le groupe de travail du Sivos pour la mise en place d’un RPI à 6 communes demande l’aval  des communes concernées pour continuer ce groupe de travail.

Une nouvelle méthode de calcul de répartition des coûts supplémentaires par commune est proposée pour éviter à certaines communes des charges trop importantes.

Dans ce cas, le coût pour la commune de St Ythaire serait de 4 600 € contre  1700 € suivant le calcul appliqué jusqu’ici.

Le Conseil Municipal fait savoir qu’il est d’accord pour avaliser la poursuite de ce travail en privilégiant la répartition des coûts selon la méthode des 70/30 % qui générerait une augmentation moindre, c’est-à-dire 1700 €.

 

Ø  Préparation des élections : les prochaines élections régionales auront lieu le 6 décembre et le 13 décembre 2015.

            Préparation des tours de garde et organisation de l’installation du bureau de vote.

 

 

 

 

 

Fin de la séance à 21h00