CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 Octobre 2015 à 18 heures
Convocation le 15/10/2015
Présents: Murielle GAUDILLERE, Jean-Paul RIGOLLET, Georgette
LESCHEVIN, Cathy MENARD, Isabelle VOUILLON, Alain LECHAT, Coralie LIEVRE,
Pascal ZUDDAS
Excusés: Patrick CAMPAGNE pouvoir à Murielle GAUDILLERE, Stéphane
GOLDBLUM, Sandrine LAPLACE RIGOLLET pouvoir à Jean-Paul RIGOLLET.
Secrétaire de Séance: Georgette LESCHEVIN
La lecture du compte rendu du dernier conseil municipal est faite par Murielle
GAUDILLERE. Il est approuvé à l’unanimité.
Le maire demande de rajouter 2 délibérations à l’ordre du jour, l’une
concernant une rectification de budget, l’autre concernant la nomination de
garants pour les affouages. La demande est acceptée par le Conseil.
Délibération Budget :
Suite à un dysfonctionnent informatique, les restes à réaliser
n’apparaissaient pas au budget, une rectification a dû être effectuée. Le
contrôleur des impôts demande qu’une délibération soit prise pour accepter la
modification du budget. Oui à la modification à l’unanimité.
Délibération Affouages :
Proposition de nommer comme garants pour les affouages les personnes
suivantes :
Ø Jean Paul RIGOLLET
Ø Christian VOUILLON
Ø Pascal ZUDDAS
Proposition acceptée à l’unanimité.
Syndicats des
eaux :
Lecture du compte rendu du syndicat des eaux par Isabelle VOUILLON.
Ce compte rendu sera consultable sur le site de la commune.
Alain Lechat nous indique que des études hydrogéologiques sont
actuellement faites pour le captage des eaux.
Evolution de notre
communauté de communes :
Le compte rendu de la réunion du 8 Octobre de la communauté de communes est exposé par
Murielle Gaudillère.
Suite à la proposition de la nouvelle carte de répartition du Préfet, M. Bordet
propose aux communes un vote à bulletin secret afin de connaître leur souhait
de rester ou non dans notre communauté de communes.
Ø 19 voix pour
Ø 14 voix contre
Ø 3 abstentions
La nouvelle carte, établie par le Préfet, a été publiée le 12 octobre 2015 et la carte
définitive le sera le 1er
juin 2016.
La carte définitive sera effective le 1er janvier 2017.
Point sur le PLU :
La commune est informée qu’elle n’aura pas d’enquête environnementale à
effectuer.
Concernant le projet BTC (Briques en Terre
Compressée), l’installation de cette
entreprise sur le terrain agricole de M. Larive est possible avec une
modification du PLU.
Cette question sera vue lors de la prochaine réunion PLU avec M. Gaudin
et Mme Froment (réunion repoussée pour cause d’absence de Mme Froment).
Projet du glacis à Vaux :
Présentation de 3 devis pour les travaux de Vaux
‘
Ø Entreprise Dravert 6 219,60 €
Ø Entreprise Soufflot 4 477,26
€ (+6 562.00 €)
Ø Entreprise Jaffre 4 663,20
€
Le devis de la S.A.R.L JAFFRE d’un montant de
4 663.20 € est retenu à l’unanimité.
Cérémonie du 11 Novembre 2015 :
La
cérémonie se déroulera à 11h et sera suivie d’un verre de l’amitié à la salle
communale.
Murielle
Gaudillère et Alain Lechat préparent des lectures de textes pour la cérémonie.
Georgette
Leschevin se chargera de l’achat des fleurs pour le monument.
(19h30 Madame Coralie Lièvre quitte la réunion de
conseil pour se rendre à son travail)
Repas des Aînés :
La date
retenue pour le repas des Aînés est le samedi 28 Novembre 2015.
Le
repas sera préparé par les traiteurs Jorge et Alan.
La
municipalité se chargera de la décoration de la salle et des tables.
Questions diverses :
Ø Nettoyage de l’église : le nouveau cantonnier participera au
nettoyage de l’église et assurera les petites réparations. Un ou deux gros
nettoyages seront à prévoir tous les ans en plus de l’entretien.
Ø Assainissement de la famille Boulon : la famille Boulon a
quitté Saint-Ythaire, la situation est au point mort.
Ø Fête de fin d’année : une commande de sapins sera effectuée à
Bourgvilain : 1 sapin moyen par hameau et au bourg, plus 1 à l’entrée et 1
à la sortie de chaque hameau et lieux dits.
Ø Avenir du Foyer Rural : une réunion publique va être organisée pour
définir l’avenir du foyer rural de Saint-Ythaire le lundi 30 Novembre 2015 à
18h. Les personnes n’ayant pas démissionné du bureau seront contactées pour
l’organisation de cette réunion.
Ø SIVOS : lecture du compte rendu de la réunion du groupe de travail
du Sivos par Pascal ZUDDAS. Le groupe de
travail du Sivos pour la mise en place d’un RPI à 6 communes demande
l’aval des communes concernées pour
continuer ce groupe de travail.
Une nouvelle méthode de calcul de répartition des
coûts supplémentaires par commune est proposée pour éviter à certaines communes
des charges trop importantes.
Dans ce cas, le coût pour la commune de St Ythaire
serait de 4 600 € contre 1700 €
suivant le calcul appliqué jusqu’ici.
Le Conseil Municipal fait savoir qu’il est d’accord
pour avaliser la poursuite de ce travail en privilégiant la répartition des
coûts selon la méthode des 70/30 % qui générerait une augmentation moindre,
c’est-à-dire 1700 €.
Ø Préparation des élections : les prochaines élections régionales auront
lieu le 6 décembre et le 13 décembre 2015.
Préparation des tours de garde et
organisation de l’installation du bureau de vote.
Fin de la séance à 21h00