CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 29 Septembre 2015 à 18 heures

 

Convocation le 24/09/2015

 

Présents : Murielle GAUDILLERE, Patrick CAMPAGNE, Sandrine LAPLACE RIGOLLET, Alain LECHAT, Georgette LESCHEVIN, Cathy MENARD, Jean-Paul RIGOLLET, Isabelle VOUILLON.

Excusés : Coralie LIEVRE, pouvoir à Patrick CAMPAGNE

Absent : Stéphane GOLDBLUM.

 

Secrétaire de Séance: Murielle GAUDILLERE

 

Patrick CAMPAGNE lit le compte rendu du dernier conseil municipal : Il est approuvé à l’unanimité sous réserve que les rectifications et indications suivantes soient portées sur le présent compte rendu :

 

Rectification : Monsieur DELPEUCH est le Président de la Communauté de Communes du Clunisois.

 

Problème du manque de places à venir dans le cimetière de la commune : il est envisagé également l’acquisition d’un columbarium.

 

Réforme territoriale : Demande de rattachement de la commune de Saint-Ythaire à la Communauté de Communes du Clunisois, décision.

 

Jean Paul Rigollet, Murielle Gaudillère, Patrick Campagne et Alain Lechat font un compte rendu du résultat de leurs demandes de renseignements auprès des communes qui ont déjà vécu ce changement :

 

Les Communes de Sigy-le-Châtel, Sailly, Taizé, Passy se disent satisfaites du rattachement sauf en ce qui concerne la compétence voirie que la Communauté de Communes du Clunisois ne possède pas.

 

Alain LECHAT indique qu’à l’avenir, nous pourrions mutualiser avec d’autres communes nos projets de voierie.

 

Pour le reste les taxes sont légèrement inférieures aux nôtres.

Par contre la taxe concernant les ordures ménagères (taxe incitative) est plus élevée de 18%. Monsieur DELPEUCH, Président de la Communauté de Communes dit que nous pourrons garder le système actuel au moins jusqu’en 2017.

 

Après avoir examiné les différents services offerts aux habitants de la Communauté de Communes du Clunisois,

 

Considérant la proximité géographique de notre commune avec la Communauté de Communes du Clunisois

 

Prenant en compte le caractère rural de la Communauté de Communes du Clunisois,

 

Prenant en compte le résultat de la consultation des habitants de notre Commune,

 

Le Conseil Municipal s’est prononcé par 7 voix pour et 3 abstentions, pour effectuer une demande de rattachement de notre Commune à la Communauté de Communes du Clunisois.

 

Questions diverses :

 

Projet BTC  (fabrication de Briques en Terre Compressée) : Les membres du Conseil reprendront contact avec Monsieur LOISY.

 

Matériel du Foyer Rural : Suite à la mise en sommeil du Foyer Rural, le matériel de celui-ci  ne peut pas être utilisé par les autres associations. Le Conseil Municipal envisage une réunion commune pour trouver une solution ou mettre en place un autre mode de fonctionnement.

 

Courriers M et Mme Baconnier/Mme Vermoesen concernant l'écoulement des eaux pluviales et l'assainissement : Une visite est prévue chez les propriétaires.

 

Fin de la séance à 19h 00.