CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 30 juin 2015

 

Convocation le 23/06/2015

 

Présents : Patrick CAMPAGNE, Murielle GAUDILLERE, Stéphane GOLDBLUM, Sandrine LAPLACE RIGOLLET, Alain LECHAT, Georgette LESCHEVIN, Coralie LIEVRE, Cathy MENARD, Jean-Paul RIGOLLET, Isabelle VOUILLON, Pascal ZUDDAS.

 

Secrétaire de séance : Patrick Campagne

Assesseurs pour les différents votes : Stéphane Goldblum et Pascal Zuddas

 

   Madame le Maire souhaite la bienvenue aux 3 nouvelles Conseillères élues le 21 juin. Le Conseil étant au complet, Murielle Gaudillère donne la parole à Alain Lechat, le doyen de l’assemblée pour l’élection du nouveau maire.

Jean-Paul Rigollet, seul candidat, est élu avec 10 voix et 1 bulletin blanc.

 

Vote pour le nombre d’Adjoints :

Jean-Paul Rigollet propose ensuite d’en fixer le nombre : le vote donne les résultats suivants :

7 voix pour 3 Adjoints, 4 voix pour 2 Adjoints.

 

Election du premier Adjoint :

Murielle Gaudillère, seule candidate, est élue avec 11 voix.

 

Election du deuxième Adjoint :

Alain Lechat, seul candidat, est élu avec 10 voix et 1 bulletin blanc.

 

Election du troisième Adjoint :

Isabelle Vouillon seule candidate, est élue avec 9 voix et 2 bulletins blancs.

 

Indemnités de fonction :

Le Conseil Municipal décide par 10 voix le maintien du taux de l’indemnité du Maire précédent soit 578 € net par mois.

A l’unanimité, le Conseil Municipal vote pour le montant de l’indemnité de fonction de 156,44 € net pour chaque Adjoint.

 

Délégués Syndicats et Commissions communales :

Syndicat Intercommunal des Eaux entre Grosne et Guye : titulaires : Alain Lechat et Isabelle Vouillon

                                                                                              suppléant : Stéphane Goldblum.

 

Syndicat d’électricité : le SYDESL : titulaires : Jean-Paul Rigollet et Patrick Campagne

                                                                           suppléante : Coralie Lièvre.

 

SIVOS : titulaire : Pascal Zuddas  suppléante : Murielle Gaudillère.

 

La Commission Budget se compose de Patrick Campagne, Murielle Gaudillère, Alain Lechat, Cathy Menard et Isabelle Vouillon.

 

La Commission Bois : Murielle Gaudillère, Georgette Leschevin, Jean- Paul Rigollet, Pascal Zuddas et Christian Vouillon.

 

La Commission Culture et Communication : Patrick Campagne, Murielle Gaudillère, Stéphane Goldblum, Alain Lechat et Cathy Menard.

Cette Commission se chargera d’améliorer, d’étoffer le contenu du site internet de la commune.

 

Le CCAS : Patrick Campagne, Murielle Gaudillère, Alain Lechat, Georgette Leschevin, Cathy Menard, Jacqueline Bridet, Denise Gillot, Monique Gressard, Georges Mazuir.

 

Jean-Paul Rigollet, maire, sera le Délégué à la Communauté de Communes, Murielle Gaudillère sera sa suppléante.

 

Le Maire et la 1ère Adjointe représenteront la commune à l’AGEDI.

 

Commission  Bâtiments, Matériel et Voirie : Patrick Campagne, Coralie Lièvre, Jean-Paul Rigollet et Pascal Zuddas.

 

Commission Communale des Impôts Directs (CCID) :

Le Maire contactera les services compétents pour compléter cette commission mise en place en 2014.

 

Murielle Gaudillère, Sandrine Laplace Rigollet et Pascal Zuddas se chargeront de la location de la salle communale.

 

Avant de poursuivre, Georgette Leschevin lit le CR de la précédente réunion du CM  qui est adopté à l’unanimité des élus présents le 13 mai 2015.

 

Délibération pour le remplacement par le SYDESL du matériel vétuste (éclairage public):

Deux luminaires restants situés à Vaux et aux Genièvres seront remplacés si la commune donne son accord.

Montant des travaux : 778,41 € ; la participation de la commune s’élève à 400 €. Acceptation à l’unanimité.

 

Délibération sur la Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales :

Murielle Gaudillère explique que la Communauté de Communes propose de verser une somme de 5676,38 € à la commune au titre de cette répartition (FPIC). Le CM donne son accord à l’unanimité.

 

Elaboration d’un projet de Mutualisation au sein de la Communauté de Communes :

C’est le Centre de Gestion de Mâcon qui a été chargé par la Communauté de Communes d’élaborer ce projet qui vise à améliorer le service public en mutualisant les ressources humaines ainsi que le matériel des différentes communes.

Quelques Conseillers émettent des réserves concernant ce projet et souhaitent obtenir des renseignements complémentaires.

Un état des lieux pour Saint-Ythaire, établi lors d’une réunion de travail, a été envoyé à la Communauté de Communes.

 

La date du prochain conseil est fixée au mardi 21 juillet 2015 à 20 heures.

 

La séance est levée à 21 h 50.